Sous-section 3, sous-section 4 : deux logigrammes pour bien s’y retrouver 0

Début mars, la DGT (Direction générale du Travail) a mis en ligne sur son site travailler-mieux.gouv.fr, une version actualisée de ses deux logigrammes afin... Lire plus

Enrobés routiers : protection des travailleurs et « arsenal juridique » 0

La question remontait à fin 2013, dans le prolongement de la circulaire diffusée quelques mois plus tôt (notre article). La sénatrice Nicole Bonnefoy (Charente,... Lire plus

Transition énergétique, retour à la case Assemblée 0

Malgré la procédure accélérée voulue dès l’été 2014 par Ségolène Royal, le projet de loi relatif à la transition énergétique, va accuser un peu... Lire plus

Transition énergétique : les sénateurs ont à leur tour adopté le projet de loi 0

Après l’Assemblée nationale mi-octobre, le Sénat vient à son tour d’adopter le projet de loi relatif à la transition énergétique. Si certains points –... Lire plus

Deux nouveaux arrêtés de catastrophe naturelle 0

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ont été publiés au JO de ce 4 mars 2015. Le premier porte essentiellement... Lire plus

Retrait d’amiante : comment faire pour les particuliers ? 0

Le sénateur Jean-Claude Lenoir (Orne, UMP) vient d’interpeller le ministère de la santé par voie de question écrite, sur les risques liés à l’exposition... Lire plus

Comment calculer la surface RT 0

Introduite via l’arrêté du 11 décembre 2014 modifiant la RT 2012, la « surface thermique » dans les bâtiments neufs d’habitation, qui remplace la Shon RT,... Lire plus

Sources radioactives scellées usagées : le diagnostiqueur doit impérativement les retourner 0

Proposé à la consultation publique en juillet dernier (notre article), le décret sur le devenir des sources radioactives scellées est paru au JO de... Lire plus