Risque sismique en France, le CNRS envisage une réévaluation 0

On parle déjà d’une évolution pour l’état des risques et pollutions, mais une seconde évolution pourrait également surgir dans l’avenir puisque les scientifiques du... Lire plus

État des risques, de nouvelles évolutions attendues pour fin 2020 0

Changement de nom, validité revue et corrigée, l’état des risques et pollution risque, encore une fois, d’évoluer avant la fin 2020. L’information concernant les... Lire plus

État des risques, des changements à l’horizon

L’information concernant les risques potentiels liés aux biens s’est largement étoffée depuis deux ans : radon, secteurs d’information sur les sols (SIS), et plus... Lire plus

ERP : au JO du 29 juillet 0

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce mercredi 29 juillet. Ils concernent les dommages... Lire plus

ERP : au JO du 12 juin 0

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce vendredi 12 avril. Ils concernent les dommages... Lire plus

ERP : au JO du 13 mars 0

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce vendredi 13 mars. Ils concernent les dommages causés par... Lire plus

Les DPE publics désormais accessibles 0

Lors du Conseil de défense écologique du 12 février, l’État a annoncé plusieurs mesures pour diminuer la facture énergétique de ses quelque 100 millions... Lire plus

ERP : au JO du 13 février 0

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce jeudi 13 février. Ils concernent les dommages causés... Lire plus

État des risques : attention aux mises à jour !

Le 19 septembre 2019, la Cour de cassation a confirmé un jugement rendu en appel, en annulant une vente dont l’état des risques ne... Lire plus

ERP : au JO du 17 janvier 0

Un nouvel arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle vient d’être publié au JO de ce vendredi 17 janvier. Il concerne les dommages causés... Lire plus