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Tag "Avant-travaux"
La norme plomb avant-travaux enfin disponible
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Annoncée depuis près de deux ans, encore retardée en début d’année à la suite d’une cyberattaque sur le site de l’Afnor, la norme NF...
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Justice : l’opérateur n’a pas vu la canalisation amiantée
Selon le rapport, aucun matériau ou produit amiante n’avait été repéré dans cette villa de Basse-Terre (Guadeloupe) vendue en 2015. Prudent, l’opérateur a bien...
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Amiante: le choix du labo appartient à l’opérateur (et rien qu’à l’opérateur)
Petite mise au point de la Direction générale du travail (DGT). Une communication datée de mars dissipe d’éventuels malentendus avec le donneur d’ordre dans...
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Amiante avant-travaux: un nouvel arrêté encadre le repérage à bord des aéronefs
Un de plus. Dans le circuit de parution depuis plusieurs semaines, l’arrêté encadrant le repérage amiante avant-travaux à bord des aéronefs a été publié...
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Repérage amiante, un fascicule de documentation pour éclairer la norme NF X 46-020
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Que cette gestation aura été longue! Un peu plus de trois ans après la publication de la norme NF X 46-020 -août 2017, on...
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L’obligation d’avant-travaux ne pouvait être confondue avec l’obligation d’avant-démolition
L’affaire traîne déjà depuis plus de dix ans. Et elle est loin d’être finie, puisque la Cour de cassation vient tout juste de renvoyer...
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Amiante, ce que réserve encore la réglementation pour 2021
1er octobre 2020, en théorie, la réglementation avant-travaux devrait être totalement opérationnelle, avec les sept arrêtés d’application publiés. En théorie, car plusieurs textes et...
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Les nouvelles obligations qui entrent en vigueur ce 1er juillet
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Comme chaque 1er juillet, plusieurs obligations réglementaires entrent en vigueur. Liste non exhaustive des évolutions qui peuvent concerner le diagnostiqueur immobilier. La mention pour...
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Repérage amiante avant-travaux, des responsabilités partagées
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Un an bientôt que l’arrêté encadrant l’avant-travaux des immeubles bâtis est sorti. Pierre Lafargue, expert judiciaire et fin connaisseur de la réglementation, s’interroge sur...
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Avant-travaux amiante sur la voirie : c’est le concessionnaire qui paye !
A qui revient-il de supporter les coûts des repérages amiante avant-travaux sur la chaussée? A la collectivité propriétaire de la voirie ou au concessionnaire...
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