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Tag "Avant-travaux"

Repérage amiante, un fascicule de documentation pour éclairer la norme NF X 46-020 0

Que cette gestation aura été longue! Un peu plus de trois ans après la publication de la norme NF X 46-020 -août 2017, on... Lire plus

L’obligation d’avant-travaux ne pouvait être confondue avec l’obligation d’avant-démolition

L’affaire traîne déjà depuis plus de dix ans. Et elle est loin d’être finie, puisque la Cour de cassation vient tout juste de renvoyer... Lire plus

Amiante, ce que réserve encore la réglementation pour 2021

1er octobre 2020, en théorie, la réglementation avant-travaux devrait être totalement opérationnelle, avec les sept arrêtés d’application publiés. En théorie, car plusieurs textes et... Lire plus

Les nouvelles obligations qui entrent en vigueur ce 1er juillet 0

Comme chaque 1er juillet, plusieurs obligations réglementaires entrent en vigueur. Liste non exhaustive des évolutions qui peuvent concerner le diagnostiqueur immobilier. La mention pour... Lire plus

Repérage amiante avant-travaux, des responsabilités partagées 0

Un an bientôt que l’arrêté encadrant l’avant-travaux des immeubles bâtis est sorti. Pierre Lafargue, expert judiciaire et fin connaisseur de la réglementation, s’interroge sur... Lire plus

Avant-travaux amiante sur la voirie : c’est le concessionnaire qui paye !

A qui revient-il de supporter les coûts des repérages amiante avant-travaux sur la chaussée? A la collectivité propriétaire de la voirie ou au concessionnaire... Lire plus

Amiante avant-travaux, l’échéance du 1er juillet 2020 est maintenue pour la certification avec mention 0

Quelques semaines de sursis encore. A partir du 1er juillet 2020, le repérage amiante avant-travaux pourra être réalisé uniquement par un opérateur disposant d’une... Lire plus

Amiante avant-travaux : la norme du repérage à bord des aéronefs est publiée 0

Et de cinq. Le dispositif amiante avant-travaux s’étoffe, la norme NF L80-001 dédiée au repérage à bord des aéronefs, déjà soumise à enquête publique... Lire plus

Amiante avant-travaux, la norme des carottages routiers en enquête publique 0

Bientôt une norme de plus dans la littérature avant-travaux. Dernière étape avant parution, l’Afnor vient d’ouvrir à enquête publique la norme destinée à préciser... Lire plus

Le constat vente n’était pas suffisant pour estimer l’ampleur du désamiantage

Cette récente décision illustre à nouveau l’intérêt de disposer d’un diagnostic le plus exhaustif lorsque des travaux sont envisagés. Dans cette affaire, la vente... Lire plus