La loi Alur se penche aussi sur la qualité de l’air et l’acoustique 0

Un diagnostic qualité de l’air et un diagnostic acoustique lors de la transaction ? Pourquoi pas. A l’Assemblée nationale, les députés songent ainsi à... Lire plus

ANC : nouveaux agréments de dispositifs 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques ont reçu leur agrément au JO de ce 17 septembre. Sont concernés les dispositifs suivants :... Lire plus

Loi ALUR et DPE : pour contourner l’absence de factures 0

Comment résoudre le casse-tête des factures à récupérer pour réaliser le DPE ? Le ministère planche dessus (notre article). Un amendement (n° 991) à... Lire plus

L’Afnor publie un recueil de normes relatif à l’amiante 0

Toute la littérature normative de la chaîne amiante réunie en seul CD. L’Afnor annonce ainsi la sortie du recueil Amiante – Diagnostic, désamiantage et... Lire plus

Loi ALUR : pas de diagnostic mérule mais plutôt une information « risque mérule » 0

Nouvelle tentative, nouvel échec. Il n’y aura donc pas cette fois encore de diagnostic mérule obligatoire à la vente. L’amendement déposé en juillet à... Lire plus

ANC : nouvel agrément de dispositifs 0

De nouveaux dispositifs viennent de se voir agréés au JO de ce 14 septembre. Il s’agit des dispositifs : – gamme « STEPIZEN »... Lire plus

Arrêté de catastrophe naturelle 0

Au JO de ce 13 septembre, est paru un nouvel arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Il porte essentiellement sur des inondations... Lire plus

Loi ALUR : et si l’on sanctionnait les passoires énergétiques ? 0

L’idée de pénaliser les logements énergivores reste tenace. Elle revient à nouveau sur le tapis avec la loi ALUR prochainement discutée à l’Assemblée nationale.... Lire plus

DPE vierge : le ministère réfléchit à des solutions 0

Plus d’un DPE sur dix se solde par une étiquette vierge. Les statistiques de l’Observatoire du DPE ne se contredisent pas. Du côté de... Lire plus