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News

Amiante : les inquiétudes de la population relayées par la presse 0

Dans un quartier de Lille, c’est la démolition d’un bâtiment des années 60, qui mobilise des riverains : la peur de voir jaillir des... Lire plus

Amiante : l’entreprise de démolition s’appuyait sur un… diagnostic vente 0

Même si le diagnostic avant-travaux ne figure toujours pas dans le Code du travail, sa réalisation apparaît incontournable. D’autant plus lorsqu’il s’agit d’une démolition.... Lire plus

Non-respect de la règle d’incompatibilité : trois bureaux de contrôle dans le collimateur 0

Socotec, Qualiconsult et Veritas, tous trois épinglés. Les trois bureaux de contrôle ont vu leur agrément de contrôleurs techniques ramené à trois ans contre... Lire plus

La promiscuité entre agences immobilières et diagnostiqueurs pose à nouveau question 0

Les diagnostiqueurs immobiliers ayant des accords ou conventions avec des agences immobilières peuvent-ils garantir leur impartialité ? Et que dire des filiales diagnostic créées... Lire plus

DPE : actualisation du contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid 0

Paru au JO de ce 13 novembre, un arrêté vient toiletter le texte de 2006 et la méthode 3CL-DPE, en actualisant les valeurs à... Lire plus

Deux députés réagissent aux rapports du HSCP et du comité de suivi amiante 0

Suite aux rapports du Comité de suivi amiante et du Haut Conseil de santé publique (nos articles sur les rapports du [Comité de suivi... Lire plus

Le Sénat adopte la suppression du double mesurage pour les lots de copropriété 0

Il fallait s’y attendre. Lors de l’examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises, en milieu de semaine,... Lire plus

Accessibilité : le contenu des Ad’ap précisé par décret 0

On connaît désormais le contenu précis des fameux Ad’ap (Agendas d’accessibilité programmée). Par ordonnance fin septembre (notre article), le Gouvernement avait été autorisé à... Lire plus

L’accessibilité touchée par le « choc de la simplification » 0

Mobilisation générale pour présenter (à nouveau) le choc de la simplification et son train de mesures : pas moins de huit ministres emmenés par... Lire plus

Double mesurage : rétropédalage au Sénat 0

Actuellement examiné au Sénat, le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises revient sur le double mesurage instauré par... Lire plus