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Tag "Rénovation énergétique"

Eco-PTZ, les conditions d’octroi sont simplifiées

Eco-PTZ, les conditions d’octroi sont simplifiées 0

Sa complexité et ses nombreuses exclusions ont souvent été dénoncées par le passé. La loi de finances 2019 a simplifié les conditions d’éligibilité à... Lire plus
Le Plan bâtiment durable lance un groupe de travail pour accélérer la rénovation énergétique

Le Plan bâtiment durable lance un groupe de travail pour accélérer la rénovation énergétique 0

Élargissement du crédit d’impôt aux propriétaires bailleurs ou obligation d’audit énergétique des logements très énergivores au moment des mutations, ces nouvelles propositions nécessitent un... Lire plus
Un rapport parlementaire suggère d’interdire les passoires énergétiques à la location

Un rapport parlementaire suggère d’interdire les passoires énergétiques à la location 0

L’idée d’interdire les passoires énergétiques sur le marché de la location reste tenace. En janvier dernier, François de Rugy, ministre de la Transition écologique... Lire plus
La loi Élan enfin promulguée

La loi Élan enfin promulguée 0

Après un passage devant le Conseil constitutionnel le 15 novembre dernier, qui a supprimé de la loi l’Observatoire des diagnostics et l’exemption des propriétaires... Lire plus
« FAIRE »: l’État part en campagne pour doper la rénovation énergétique

« FAIRE »: l’État part en campagne pour doper la rénovation énergétique 0

Dix ans que la rénovation énergétique patauge malgré toutes les bonnes intentions affichées, malgré tous les dispositifs déployés par les pouvoirs publics. L’État et... Lire plus
Audit énergétique éligible au CITE : les compétences précisées par décret

Audit énergétique éligible au CITE : les compétences précisées par décret 0

Depuis le 1er janvier 2018, l’audit énergétique réalisé hors obligation réglementaire est éligible au crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) à hauteur de... Lire plus
Rénovation énergétique : une proposition de loi qui s’appuie sur l’étiquette du DPE

Rénovation énergétique : une proposition de loi qui s’appuie sur l’étiquette du DPE

Après la sensibilisation, après l’incitation, l’obligation. L’Assemblée nationale vient d’enregistrer une ambitieuse proposition de loi qui veut contraindre à la rénovation les logements énergivores... Lire plus
« Le DPE sera techniquement fiabilisé et rendu opposable d’ici mi-2019 »

« Le DPE sera techniquement fiabilisé et rendu opposable d’ici mi-2019 » 0

On le sait depuis novembre, les jours du DPE version actuelle sont comptés. Plus qu’une réformette, le Plan de rénovation énergétique, présenté aujourd’hui après... Lire plus
Carnet de santé de suivi et d’entretien du logement : après l’expérimentation, les conclusions

Carnet de santé de suivi et d’entretien du logement : après l’expérimentation, les conclusions

Placé sur orbite par la loi de Transition énergétique de 2015, prévu pour entrer en vigueur dans le neuf dès 2017 (2025 dans l’ancien),... Lire plus
Le projet de loi Elan présenté en Conseil des ministres

Le projet de loi Elan présenté en Conseil des ministres

D’abord annoncé pour la fin 2017, ralenti par une vaste concertation, le projet de loi Elan (littéralement « Évolution du logement, de l’aménagement et du... Lire plus