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Tag "Amiante"

Amiante : et si on abaissait le seuil de santé publique ? La DGS lance une étude d’impact

Amiante : et si on abaissait le seuil de santé publique ? La DGS lance une étude d’impact

Abaisser ce seuil de santé publique rivé depuis 20 ans à 5 fibres d’amiante par litre ? Les pouvoirs publics y songent depuis plusieurs... Lire plus
Avant-travaux: les réactions s’accumulent pour réclamer le retour de la certification avec mention

Avant-travaux: les réactions s’accumulent pour réclamer le retour de la certification avec mention 0

La dernière décision du Conseil d’État fait couler de l’encre. Dernière réaction en date, celle de la Chambre des diagnostiqueurs de la Fnaim. A... Lire plus
Après l’amiante, le préjudice d’anxiété est élargi à toute substance toxique

Après l’amiante, le préjudice d’anxiété est élargi à toute substance toxique 0

Nouveau coup de semonce. Après avoir élargi en avril le préjudice d’anxiété à tout travailleur exposé à l’amiante, la Cour de cassation va encore... Lire plus
Amiante dans les écoles : un plan d’action et des guides d’information avant fin 2019

Amiante dans les écoles : un plan d’action et des guides d’information avant fin 2019 0

Après la diffusion du rapport de Santé publique France, le député Jean-Marie Fiévet a interpellé, début juillet, le gouvernement. « Chaque année en France, en... Lire plus
Rapport annuel de repérages : les opérateurs doivent désormais tenir compte des résultats d’analyses

Rapport annuel de repérages : les opérateurs doivent désormais tenir compte des résultats d’analyses

Le rapport annuel adressé par les opérateurs de repérage aux autorités administratives, a évolué durant l’été. Chaque année, les diagnostiqueurs doivent en effet transmettre... Lire plus
Certification amiante : pour s’y retrouver (un peu) dans l’actuelle confusion

Certification amiante : pour s’y retrouver (un peu) dans l’actuelle confusion 0

La situation est devenue ubuesque. Entre les communications diverses et variées, les décisions fracassantes du Conseil d’État ou l’arrêté avant-travaux publié en juillet, le... Lire plus
Pour AC Environnement, la décision du Conseil d’État permettra à la profession de faire face à la réforme du repérage avant-travaux

Pour AC Environnement, la décision du Conseil d’État permettra à la profession de faire face à la réforme du repérage avant-travaux 0

La récente décision du Conseil d’État et la démarche d’AC Environnement n’ont pas tardé à soulever des réactions. A l’instar de la Fidi, qui... Lire plus
La Fidi déplore la décision du Conseil d’État de suspendre l’obligation de certification avec mention pour le RAT

La Fidi déplore la décision du Conseil d’État de suspendre l’obligation de certification avec mention pour le RAT 0

La Fidi déplore la récente décision du Conseil d’État. Dans un communiqué, la Fédération interprofessionnelle du diagnostic immobilier regrette ainsi la démarche entreprise par... Lire plus
Amiante avant-travaux: le Conseil d’État suspend l’obligation de certification avec mention

Amiante avant-travaux: le Conseil d’État suspend l’obligation de certification avec mention

Voilà une décision qui risque encore d’ajouter à l’imbroglio juridico-réglementaire. Après l’annulation de l’arrêté du 25 juillet 2016, le Conseil d’État donne un nouveau... Lire plus
Certification amiante : publication imminente d’un arrêté pour maintenir la mention

Certification amiante : publication imminente d’un arrêté pour maintenir la mention

Suite à l’annulation du dispositif de certification de 2016, et donc de la mention amiante, les pouvoirs publics ont pris la problématique à bras... Lire plus