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Tag "Amiante"
Avant-travaux : la norme du repérage amiante dans l’industrie est publiée
Le corpus normatif de l’avant-travaux s’étoffe un peu plus encore. L’Afnor vient de publier la norme NF X 46-100 correspondant au repérage amiante dans...
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Avant-travaux : le casse-tête de l’entrée en vigueur sans transition
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Amiante avant-travaux: l’arrêté immeubles bâtis entre en vigueur sans transition
Aussitôt paru, aussitôt en vigueur. Après des mois et des mois d’attente, l’arrêté encadrant le repérage amiante avant-travaux dans les immeubles bâtis est paru...
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Repérage avant-travaux : le premier arrêté est publié et concerne les navires
On le savait dans le circuit des signatures depuis quelques semaines. Le premier des sept arrêtés attendus pour encadrer le repérage amiante avant-travaux est...
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«Les marges des acteurs du désamiantage sont sous pression »
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Xerfi-Precepta, cabinet d’études sectorielles a publié, début juin, une étude sur le marché du désamiantage à l’horizon 2021. Après avoir connu quelques belles années,...
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Amiante avant-travaux : l’arrêté immeubles bâtis pour l’été
Après moult péripéties, l’arrêté encadrant le repérage amiante avant-travaux dans les immeubles bâtis devrait enfin voir le jour. Finies les querelles interministérielles, le texte...
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Une société HLM condamnée pour refus de communiquer les rapports amiante
Un bailleur social peut-il refuser de communiquer les rapports amiante à un locataire qui lui en fait la demande ? Le Conseil d’État vient...
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Plus de 450 écoles parisiennes concernées par l’amiante ?
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Le sujet n’en finit plus d’inspirer la presse. En mars dernier, Libération avait de nouveau alerté sur la problématique, et les initiatives se multiplient : création...
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Amiante avant-travaux : l’arrêté navires arrive, l’arrêté immeubles bâtis devrait suivre
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Deux ans après le décret du 9 mai 2017, le repérage amiante avant-travaux attend toujours ses arrêtés d’application. Patience, selon nos informations, les premiers...
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« Préjudice d’anxiété : l’employeur devra justifier que toutes les mesures de prévention ont bien été mises en œuvre » (Frédéric Quinquis)
Le 5 avril dernier, la Cour de cassation a étendu le préjudice d’anxiété à tous les salariés exposés à l’amiante en France. Une décision...
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