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News

L’accréditation de Certifi rétablie 0

Joint au téléphone, fin avril, Philippe Guisquet, responsable de Certifi se montrait plutôt optimiste. A raison, puisque le Cofrac a levé la suspension fin... Lire plus

Un million de DPE compilés par la base Ademe 0

Lundi 9 juin, matin : 984 443 DPE étaient enregistrés dans la base. En un an d’existence, l’Observatoire du DPE aura ainsi ingurgité un... Lire plus

ANC : nouveaux dispositifs agréés 0

Au JO de ce 3 juin, plusieurs dispositifs de traitement des eau usées domestiques viennent de recevoir leur agrément : « COMPACT’O 4ST »... Lire plus

Double mesurage en copropriété : un sénateur interpelle le ministère 0

La loi Alur a imposé un double mesurage lors de la vente d’un lot de copropriété : surface privative et surface habitable. Sauf que... Lire plus

ANC : nouvel avis d’agrément 0

Au JO de ce 28 mai, est paru un avis d’agrément des dispositifs de traitement des eaux usées. Sont concernés les dispositifs suivants de... Lire plus

Même « clandestine », la mezzanine doit être incluse dans le mesurage Carrez 0

La Cour de Cassation vient de rendre un nouvel arrêt en matière de loi Carrez. Le litige porte sur une mezzanine non mentionnée dans... Lire plus

ANC : avis d’agrément 0

Au JO de ce 24 mai, est paru un nouvel avis d’agrément portant sur les dispositifs de traitement des eaux usées suivants : AQUATEC... Lire plus

Le coût du désamiantage revient au diagnostiqueur fautif 0

Lors d’une vente, en 2008, le diagnostic amiante mentionnait la présence d’amiante uniquement dans la couverture en fibrociment du garage. Après expertise, il sera... Lire plus

ANC : deux avis d’agrément 0

Deux avis d’agrément de dispositifs de traitement des eaux usées sont tombés au JO. Le premier porte sur plusieurs dispositifs de la société Biorock... Lire plus

Qualité de l’air intérieur : le ministère mobilise les collectivités locales 0

A l’approche de l’échéance (1er janvier 2015), et alors que l’on évoque parfois un éventuel report (lire notre article), les ministères de l’Ecologie et... Lire plus