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News
A Saint-Brieuc, les enrobés contenaient bel et bien de l’amiante
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L’affaire est rapportée par Ouest-France : sur le chantier du bus en site propre à Saint-Brieuc, un contrôleur de la Carsat (Caisse d’assurance retraite...
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Qualité de l’air intérieur : vers un report de l’échéance ?
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Aperçu du côté de BatiActu ce jour. Dans une [interview accordée au site, le docteur Suzanne Déoux, présidente de l’Association Bâtiment Santé Plus, évoque...
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Mérule : un vice caché dont il n’est pas toujours possible de s’exonérer
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La mérule peut bel et bien être assimilé à un vice caché. Mais la clause prévoyant l’exonération de tels vices dans les actes authentiques...
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DPE : passer d’une étiquette D à C représente 750 € d’économies par an
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Concrètement, combien vais-je gagner si je passe mon étiquette énergie de F à D ? Ou de D à A ? L’exercice est sans...
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Amiante : un sénateur soulève le cas des bâtiments agricoles abandonnés
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La question parlementaire porte sur les bâtiments agricoles laissés à l’abandon, mais elle pourrait aisément se décliner à d’autres biens, mobiliers ou immobiliers. Gérard...
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ANC : avis d’agrément
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Au JO du 26 avril, la société Phyto Plus Environnement a reçu l’agrément pour différents dispositifs de traitement des eaux usées domestiques. Sont concernés...
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Accessibilité : le projet de loi sur les Ad’Ap accélère
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Présenté en conseil des ministres le 9 avril (notre article), le projet de loi permettant de revoir la loi Handicap de 2005, a été...
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Légionellose : 1 262 cas en France en 2013 selon l’InVS
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L’InVS (Institut de veille sanitaire) vient de publier, ce 2 mai, le bilan des cas de légionellose survenus en France au cours de l’année...
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Une députée réclame des diagnostics valables pour les compromis et les actes de vente
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Députée de la Manche, Geneviève Gosselin-Fleury vient d’interpeller la ministre du Logement sur la durée de validité des diagnostics ; parce que certains diagnostics...
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Trois arrêtés de catastrophe naturelle
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Trois arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ont été publiés au JO du 26 avril.
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