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Posts From Christophe Demay

ERNMT: trois nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

ERNMT: trois nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle 0

Trois nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent de paraître au JO de ce 20 octobre. Arrêté du 16 septembre 2016... Lire plus
Les usagers veulent assainir la gestion des Spancs

Les usagers veulent assainir la gestion des Spancs 0

La colère gronde. Confi-ANC-e, la Confédération indépendante pour un assainissement non collectif équitable, en appelle à tous les usagers, les quelque 5 millions de... Lire plus
Réparation des préjudices résultant de l’erreur du diagnostiqueur: le rôle joué par le lien de causalité dans le pouvoir modérateur du juge (Me François Chomard et Me Bernard Rineau)

Réparation des préjudices résultant de l’erreur du diagnostiqueur: le rôle joué par le lien de causalité dans le pouvoir modérateur du juge (Me François Chomard et Me Bernard Rineau) 1

On le sait : en droit français, la détermination du préjudice subi par la victime d’une faute civile se fait selon le principe directeur... Lire plus
Les Diagnostiqueurs indépendants s’adressent à l’Elysée

Les Diagnostiqueurs indépendants s’adressent à l’Elysée 0

Ils ne désarment pas. Dernière initiative en date ? « Nous avons écrit à Michel Sapin, ministre de l’Economie et des Finances, afin de demander... Lire plus
Amiante: le ministère du Travail annonce sa feuille de route (Sylvie Lesterpt)

Amiante: le ministère du Travail annonce sa feuille de route (Sylvie Lesterpt)

Retour sur le Salon des professionnels amiante. Sylvie Lesterpt (Direction générale du travail) balaye la riche actualité amiante, évoque les travaux en cours et... Lire plus
Diagnostic technique global: le projet de décret enfin dévoilé

Diagnostic technique global: le projet de décret enfin dévoilé 0

Qui pourra réaliser le futur Diagnostic technique global des copropriétés ? Un projet de décret avec une date d’entrée en vigueur au 1er janvier... Lire plus
La simplification des ventes passe aussi par la dématérialisation des diagnostics

La simplification des ventes passe aussi par la dématérialisation des diagnostics 0

Le rapport papier risque peut-être de devenir obsolète à l’avenir. La loi pour une République numérique, promulguée au JO de ce 8 octobre, entend... Lire plus
Le rôle du Crep réaffirmé dans la lutte contre le saturnisme

Le rôle du Crep réaffirmé dans la lutte contre le saturnisme 0

Même si le saturnisme a largement régressé depuis les années 1990, avec vingt fois moins de cas, les pouvoirs publics poursuivent la lutte. Le... Lire plus
Avant-travaux, une obligation du donneur d’ordre, même lorsqu’il s’agit d’un particulier

Avant-travaux, une obligation du donneur d’ordre, même lorsqu’il s’agit d’un particulier 0

La responsabilité d’ordonner un avant-travaux revient au donneur d’ordre. Oui, mais pour le sénateur Jean-Louis Masson, faire peser une telle responsabilité sur ce donneur... Lire plus
Amiante à Jussieu: 1996-2016

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Inauguré en grande pompe par le Président de la République, fin septembre, le nouveau campus de Jussieu clôt 20 ans d’une rénovation qui aura... Lire plus