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Posts From Christophe Demay

Le blog SOS Diagimmo repris par l’association LDI

Le blog SOS Diagimmo repris par l’association LDI 0

SOS Diagimmo, le blog créé et animé par Yvan Marzolf disparu en avril, va continuer. « Son épouse, Fabienne Marzolf, nous a demandé de reprendre... Lire plus
Les Diagnostiqueurs indépendants, toujours en marche, et plus que jamais

Les Diagnostiqueurs indépendants, toujours en marche, et plus que jamais

Bien sûr, Frédéric Mirabel-Chambaud ne dira pas s’il se réjouit ou non de l’élection d’Emmanuel Macron. Le président de LDI, Les Diagnostiqueurs indépendants, ne... Lire plus
Le décret avant-travaux publié au Journal officiel

Le décret avant-travaux publié au Journal officiel

D’abord annoncé pour la fin 2016, le décret avant-travaux a été publié au JO de ce 10 mai. Le repérage désormais inscrit dans le... Lire plus
Exposition des salariés à l’amiante, la Cour de cassation retient la mise en danger de la vie d’autrui

Exposition des salariés à l’amiante, la Cour de cassation retient la mise en danger de la vie d’autrui

Exposer délibérément des salariés et/ou riverains d’un chantier à l’amiante peut-il constituer une mise en danger de la vie d’autrui ? Oui, répond la chambre... Lire plus
Réglementation plomb: 1949, une limite discutable ? (Jean-Paul Lucas)

Réglementation plomb: 1949, une limite discutable ? (Jean-Paul Lucas)

En matière de prévention du saturnisme, l’année 1949 demeure une date clé. Au-delà, le Crep (Constat de risque d’exposition au plomb) n’est plus exigé... Lire plus
Assainissement: nouveaux dispositifs de traitement agréés

Assainissement: nouveaux dispositifs de traitement agréés 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société Graf Distribution viennent de recevoir leur avis d’agrément. Les modèles agréés sont... Lire plus
ERNMT: deux nouveaux arrêtés de catastrophe naturelle

ERNMT: deux nouveaux arrêtés de catastrophe naturelle 0

Deux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ont été publiés au JO de ce 29 avril. Arrêté du 24 mars 2017 portant... Lire plus
Un « permis de louer » pour lutter contre l’habitat indigne

Un « permis de louer » pour lutter contre l’habitat indigne 0

Voulu par la loi Alur, le dispositif de « permis de louer » complète désormais l’arsenal à disposition des collectivités pour lutter contre l’habitat indigne et... Lire plus
ERNMT: deux nouveaux arrêtés de catastrophe naturelle

ERNMT: deux nouveaux arrêtés de catastrophe naturelle 0

Deux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ont été publiés au JO de ce 28 avril. Arrêté du 21 mars 2017 portant... Lire plus
Patrim, le service d’estimation vénale étendu aux vendeurs et acquéreurs

Patrim, le service d’estimation vénale étendu aux vendeurs et acquéreurs 0

Le service en ligne Patrim avait été lancé en 2013 par la Direction générale des finances publiques (DGFiP), avant d’être étendu à la France... Lire plus