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Tag "Radon"

État des risques : un service pour faciliter l’élaboration du document ?

État des risques : un service pour faciliter l’élaboration du document ?

L’état des risques et pollutions (ERP) a connu plusieurs évolutions récentes, avec notamment l’arrivée d’un nouvel imprimé, valable depuis le 3 août. Ce nouveau modèle... Lire plus
Radon : deux nouveaux arrêtés concernant la remédiation

Radon : deux nouveaux arrêtés concernant la remédiation

Deux arrêtés ont été récemment publiés, complétant le dispositif réglementaire dédié au radon. Les deux textes, publiés au JO courant mars, précisent les actions... Lire plus
L’ESRIS devient l’ERP

L’ESRIS devient l’ERP 0

Après l’ERNMT (État des risques naturels, miniers et technologiques) et l’ESRIS (État des servitudes « risques » et information sur les sols), l’acronyme du modèle officiel... Lire plus
La cartographie du radon définie par arrêté

La cartographie du radon définie par arrêté 0

Enfin ! L’arrêté tant attendu portant sur la cartographie du radon -déjà accessible sur le site de l’IRSN depuis trois ans- est paru au JO... Lire plus
Le décret concernant la PCR est enfin publié

Le décret concernant la PCR est enfin publié

Longtemps attendu, le décret issu de la transposition de la directive européenne 2013/59/Euratom est enfin paru au JO du 5 juin 2018. Près de quatre... Lire plus
Radon : l’information obligatoire à la vente/location attendra encore

Radon : l’information obligatoire à la vente/location attendra encore

La date était fixée par ordonnance : au 1er juillet 2017, « au plus tard ». Oui, mais les textes indispensables à la mise en œuvre... Lire plus
Radon, l’ASN veut privilégier la sensibilisation à l’avenir

Radon, l’ASN veut privilégier la sensibilisation à l’avenir

Le radon, une opportunité pour le diagnostiqueur ? Pas sous la forme d’une obligation de diagnostic, en tout cas. Si l’information obligatoire à la... Lire plus
Radon : un sénateur relance le débat sur l’obligation de diagnostic

Radon : un sénateur relance le débat sur l’obligation de diagnostic 0

La question de l’obligation du diagnostic radon resurgit au Sénat, à travers une question adressée au ministère du Logement par le sénateur Roland Courteau... Lire plus
Radon: le projet de décret dévoilé

Radon: le projet de décret dévoilé 0

On connaît désormais le projet de décret chargé de fixer le cadre réglementaire en application de l’ordonnance n°2016-128 du 10 février 2016 portant diverses... Lire plus

L’information radon devient obligatoire à la vente/location 0

Proposée à la consultation à l’automne dernier, une ordonnance chargée de traduire dans le droit français diverses dispositions européennes en matière de nucléaire, est... Lire plus