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Tag "Déchets"
Diagnostic déchets: les textes sont désormais publiés
Il avait été annoncé pour le 1er juillet 2021, il arrivera finalement au 1er janvier 2022. Prévu par la loi anti-gaspillage de 2020, le...
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Déchets dangereux: vers la dématérialisation du bordereau de suivi
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Le ministère soumet à consultation jusqu’au 9 septembre, un projet de décret avec diverses dispositions en matière de prévention et de gestion des déchets....
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Futur diag déchets avant-travaux, les députés y ajoutent une étude des sols
Le diagnostic déchets gagne du terrain. Les discussions autour de la loi anti-gaspi doivent se prolonger jusque la fin de semaine, mais les députés...
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«Quantification : l’estimation, une notion à verrouiller par l’opérateur » (Me Damien Jost)
La quantification des matériaux se heurte à quelques incompréhensions de la part des diagnostiqueurs. Si certains présument que l’évocation d’ « estimations » permet...
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Diag déchets avant-travaux, le projet de loi adopté au Sénat
Un article intéressera tout particulièrement les diagnostiqueurs dans le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire :...
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Le diagnostic déchets avant-démolition sera revu en 2019
Les jours du diagnostic déchet avant-démolition semblent comptés. Dans sa feuille de route en faveur de l’économie circulaire présentée au printemps, le Gouvernement entend...
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Promes, une seconde vie pour les déchets amiante
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Le laboratoire Promes (Procédés, Matériaux et Energie solaire), unité du CNRS à Perpignan, réfléchit à une seconde vie pour l’amiante. Notamment en matière énergétique....
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Diagnostic obligatoire avant démolition
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L’obligation figurait dans la loi Grenelle 2 (art. 190). Un premier décret daté du 31 mai vient de paraître au JO daté du 1er...
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