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Posts From Christophe Demay
« De l’urgence amiantine : pourquoi j’écris au Premier ministre ? » (Luc Baillet)
20 ans d’amiante. A l’occasion de cet anniversaire, Luc Baillet, architecte et co-fondateur de Réso A+ militant pour la remédiation amiante, a adressé en...
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Le DPE vierge peut freiner l’obtention de certains prêts
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C’est ce qu’on appelle un trou dans la raquette. En ligne de mire, le DPE vierge qui peut freiner l’obtention d’un prêt complémentaire au...
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Infractions à la réglementation sur les analyseurs plomb : 15 000 euros d’amende
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La facture pourra sembler salée: 15 000 euros d’amende parce que le diagnostiqueur avait enfreint la réglementation sur la détention d’un analyseur plomb. L’affaire...
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Diagnostics locatifs : le gaz et l’électricité pour 2017
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Les projets de décrets circulent à présent depuis décembre, et le ministère du Logement devrait les présenter officiellement cette semaine. Si bien que la...
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Analyseurs plomb : attention aux vols dans les véhicules
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La machine à plomb du diagnostiqueur immobilier peut susciter des convoitises. L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a recensé six vols en 2013, quatre en...
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Normes termites et état parasitaire : parution attendue sous quelques semaines
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Leur révision est achevée, les deux normes ont été soumises à enquête publique début 2015, si bien que leur parution ne devrait plus tarder....
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« Haro sur la perte de chance » (Me Ludovic Gauvin)
Si la faute du diagnostiqueur s’entendait uniquement en termes de perte de chance pour l’acquéreur, on observe désormais une évolution jurisprudentielle. Dans un arrêt...
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DPE : mise à jour des tarifs des énergies
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Publié au JO de ce 8 décembre, un arrêté actualise les tarifs des énergies applicables au DPE, ainsi que les contenus en CO2 des...
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Electricité : entrée en vigueur du FD C 16-600 maintenue au 1er janvier
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Comme souvent à l’orée d’un changement réglementaire ou normatif, la rumeur circule. Dernière en date, l’entrée en vigueur du nouveau fascicule de documentation FD...
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Près de trois logements sur quatre disposent désormais d’un DPE dans le parc social
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Très exactement 72%, si l’on se fie aux chiffres diffusés par le ministère de l’Ecologie. Comme chaque année, le Commissariat général au développement durable...
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