Que deviendra le DPE neuf avec l’avènement de la RT 2012 ? On pouvait penser que la prestation disparaîtrait totalement, supplantée par la toute nouvelle attestation de prise en compte de la RT. Après tout, les deux documents répondent peu ou prou au même objectif : s’assurer que la RT a bel et bien été mise en œuvre sur le chantier.
Côté ministère du Logement, si on évoque des documents distincts avec un DPE neuf se révélant un peu plus complet, on reconnaît aussi une certaine redondance entre les deux. Pourtant, renseignements pris, rien n’est prévu – du moins dans immédiat – pour substituer l’attestation RT au DPE neuf : aucun texte abrogeant l’arrêté du 21 septembre 2007 en vue.
En clair, les maisons individuelles prochainement construites selon la RT 2012 devront faire l’objet, à la fois, d’une attestation de prise en compte de la RT, et d’un DPE neuf ; les deux prestations pouvant fort bien être réalisées par le même opérateur. Le DPE neuf doit-il suivre l’attestation RT ? Le précéder ? Etre réalisé en même temps ? Les textes ne disent absolument rien à ce sujet.
En pratique, cependant, on peut présumer que l’attestation de prise en compte la RT devrait sonner un peu plus le glas du DPE neuf, obligation faiblement respectée depuis son entrée en vigueur.
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