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Tag "Diagnostic immobilier"
ANC : nouveaux dispositifs agréés
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Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société Bionest France, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 29...
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ANC : un dispositif agréé
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Amiante avec mention : les diagnostiqueurs indépendants donnent leur avis
Mention, pas mention ? Les diagnostiqueurs indépendants suivent ce feuilleton réglementaire estival. De manière générale, rendre obligatoire la mention pour le repérage avant-travaux est...
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Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société ASIO, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 10 juillet....
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Erreur de diagnostic et clause exonératoire de vices cachés
Dans cette vente conclue en 2009, le diagnostic mentionnait l’absence de termites dans la maison. Oui, mais les acquéreurs ne tarderont pas à découvrir...
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Soupçonnés de fraude à grande échelle, deux ex-dirigeants du diagnostic immobilier mis en examen
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Deux dirigeants du groupe Equantec liquidé fin 2018, viennent d’être mis en examen selon une information du Télégramme. Le quotidien révèle ainsi une fraude...
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DPE : vers la création de la classe A+ ?
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La fiabilisation du DPE a fait couler beaucoup d’encre et ça va continuer. Trois groupes de travail avaient été mis en place à la...
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Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société FRANCE EUROPE ASSAINISSEMENT ENVIRONNEMENT, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du...
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ANC : nouveaux dispositifs agréés
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Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société ELOY WATER, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 2...
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