Deux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sont parus au JO de ce 23 novembre.
Le premier porte essentiellement sur des inondations et coulées de boue survenues entre juin et septembre 2013. Sont concernés les départements et communes suivants : – Aisne (Juvigny, Bassoles-Aulers, Pasly) ; – Alpes-de-Haute-Provence (Mallemoisson) ; – Ariège (Engomer, Aucazein) ; – Aube (Courtenot) ; – Calvados (Plumetot, Tierceville, Saint-André-d’Hébertot, Caen) ; – Charente (L’Isle-d’Espagnac, Angeac-Charente, Anville, Gond-Pontouvre, Moutonneau) ; – Côte d’or (Couternon) ; – Eure (Ecos, Saint-Marcel) ; – Finistère (Landudal) ; – Haute-Corse (Piano) ; – Gard (Beaucaire) ; – Haute-Garonne (Mancioux, Boussens, Roquefort-sur-Garonne) ; – Gers (Ayguetinte, Lectoure) ; – Gironde (Biganos, Bernos-Beaulac, Noaillan, Cestas, Samonac, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Blésignac, Cabara, Daignac, Faleyras, Grézillac, Guillac, Haux, Saint-Genès-de-Lombaud, Saint-Léon, La Sauve, Tabanac) ; – Ille-et-vilaine (Saint-Armel) ; – Indre (Le Blanc) ; – Indre-et-Loire (La Chapelle-sur-Loire, Sazilly, Beaumont-en-Véron) ; – Loir-et-Cher (Montrichard) ; – Loire (Saint-Germain-Laval, Nollieux, Noirétable, Parigny) ; – Loire-Atlantique (Thouaré-sur-Loire) ; – Lot (Frontenac) ; – Marne (Bazancourt, Courville, Isles-sur-Suippe, Warmeriville) ; – Mayenne (Changé) ; – Moselle (Walscheid) ; – Nord (Ferrière-la-Grande) ; – Oise (Boran-sur-Oise) ; – Pas-de-Calais (Laventie) ; – Puy-de-Dôme (Joze, Malintrat, Sauvagnat-Sainte-Marthe, Châteaugay, Dorat, Laps, Neschers, Noalhat, Nohanent, Bouzel) ; – Pyrénées-Atlantiques (Came, Gère-Bélesten, Laroin, Sarpourenx, Monein, Orion, Orthez) ; – Hautes-Pyrénées (Estaing) ; – Haut-Rhin (Altkirch, Luemschwiller) ; – Savoie (Détrier, Epierre, Chindrieux, Ruffieux) ; – Seine-Maritime (Le Grand-Quevilly, Petit-Couronne) ; – Seine-et-Marne (Forfry) ; – Tarn (Aussillon, Sainte-Gemme) ; – Vendée (Saint-Gilles-Croix-de-Vie) ; – Vienne (Angliers, Saint-Jean-de-Sauves, Aulnay, Basses, Berthegon, Beuxes, La Chaussée, Dercé, Guesnes, Loudun, Prinçay, Saint-Genest-d’Ambière, Verrue, Vézières, Moncontour, Curçay-sur-Dive, Ternay) ; – Haute-Vienne (Eymoutiers) ; – Yonne (Lixy) ; – Essonne (Arpajon, Chilly-Mazarin, Saint-Sulpice-de-Favières) ; – Val-d’Oise (Bessancourt).
– L’arrêté
Le second porte essentiellement sur des mouvements de terrains consécutifs à sécheresse, survenus en 2012. Sont concernés le départements et communes suivants : – Haute-Garonne (Gragnague, Caraman, Layrac-sur-Tarn, Puymaurin, Plagnole, Muret) ; – Gers (Bivès, Aux-Aussat, Cologne, Couloumé-Mondebat, Roquebrune) ; – Gironde (Bonzac, Bourg, Daignac, Puynormand, Saint-Quentin-de-Baron, Yvrac) ; – Hérault (Saint-Gély-du-Fesc, Pomérols, Saint-Clément-de-Rivière) ; – Lot-et-Garonne (Astaffort, Aiguillon) ; – Tarn (Rivières, Saliès, Saint-Juéry, Taïx, Lugan, Puylaurens) ; – Vaucluse (Monteux, Joucas).
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