Nom de l’auteur/autrice :Christophe Demay

A la une, Ressources, Zooms techniques

Comment évaluer le risque silice?

Cancérigène depuis le 1er janvier 2021 (*). Prière désormais de suivre la réglementation CMR à la lettre. Avec une petite nuance de taille : en soi, la silice n’est pas considérée comme cancérigène, on parle plutôt des travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue des procédés de travail. Pas de diagnostic « silice » comme pour d’autres CMR, mais l’approche n’est pas si différente.

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A la une, Jurisprudence, Ressources

L’état des risques avait été établi depuis plus de six mois

Où l’on voit à nouveau combien l’état des risques n’a décidément rien d’anodin. Les faits. Une promesse de vente est signée en juillet 2014, mais deux mois plus tard, les acquéreurs refusent de régulariser la vente. L’immeuble à usage d’habitation sera donc vendu l’année suivante à des tiers. L’histoire aurait pu en rester là, mais

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A la une, La veille réglementaire, News

Nouveau DPE: le CSCEE juge le terme « opposabilité » « ambigu et inapproprié »

Questions de  jours, de semaines tout au plus. Les trois textes soumis à la consultation en février-mars pour compléter la réforme DPE, sont censés arriver en avril. Examinés courant mars par le CSCEE (Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique), les trois projets d’arrêtés ont reçu un avis favorable. Avec quelques petites réserves

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DamienJostweb
A la une, Jurisprudence, Les experts du diagnostic, Ressources, Tribune

« Vous avez dit « indice d’infestation »? » (Par Me Damien Jost)

Le vocabulaire utilisé par le diagnostiqueur lors de ses missions est essentiel. Une récente jurisprudence de la Cour de cassation invite le sachant à faire preuve de pédagogie et à vulgariser son discours afin d’être entendu de tous. Devoir de conseil oblige. Décryptage de Me Damien Jost. « L’art du diagnostic immobilier, particulièrement dans le

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