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Posts From Christophe Demay

Avant-travaux : le casse-tête de l’entrée en vigueur sans transition

Entré en vigueur dès ce jour, le tout nouvel arrêté encadrant le repérage avant-travaux dans les immeubles bâtis pose de sérieux problèmes à la... Lire plus

Amiante avant-travaux: l’arrêté immeubles bâtis entre en vigueur sans transition

Aussitôt paru, aussitôt en vigueur. Après des mois et des mois d’attente, l’arrêté encadrant le repérage amiante avant-travaux dans les immeubles bâtis est paru... Lire plus

Le projet de loi anti-gaspillage veut élargir le diagnostic déchets aux opérations de réhabilitation

La couleur avait été annoncée l’an passé, lors de la publication de la feuille de route de l’économie circulaire du Gouvernement. Pour favoriser le... Lire plus

Repérage avant-travaux : le premier arrêté est publié et concerne les navires

On le savait dans le circuit des signatures depuis quelques semaines. Le premier des sept arrêtés attendus pour encadrer le repérage amiante avant-travaux est... Lire plus

«Les marges des acteurs du désamiantage sont sous pression » 0

Xerfi-Precepta, cabinet d’études sectorielles a publié, début juin, une étude sur le marché du désamiantage à l’horizon 2021. Après avoir connu quelques belles années,... Lire plus

«QAI : d’abord sensibiliser, puis les actions suivront » (Nicolas Blondet) 0

On en parle de plus en plus, mais pas assez encore. La jeune APQAI, Association pour la promotion de la qualité de l’air intérieur,... Lire plus

Amiante avant-travaux : l’arrêté immeubles bâtis pour l’été

Après moult péripéties, l’arrêté encadrant le repérage amiante avant-travaux dans les immeubles bâtis devrait enfin voir le jour. Finies les querelles interministérielles, le texte... Lire plus

Une société HLM condamnée pour refus de communiquer les rapports amiante

Un bailleur social peut-il refuser de communiquer les rapports amiante à un locataire qui lui en fait la demande ? Le Conseil d’État vient... Lire plus

Amiante avant-travaux : l’arrêté navires arrive, l’arrêté immeubles bâtis devrait suivre 0

Deux ans après le décret du 9 mai 2017, le repérage amiante avant-travaux attend toujours ses arrêtés d’application. Patience, selon nos informations, les premiers... Lire plus

Erreur de diagnostic et clause exonératoire de vices cachés

Dans cette vente conclue en 2009, le diagnostic mentionnait l’absence de termites dans la maison. Oui, mais les acquéreurs ne tarderont pas à découvrir... Lire plus