
ESRIS : au JO du 5 juillet 2018
Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce jeudi 5 juillet.

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce jeudi 5 juillet.

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce vendredi 22 juin.

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce mercredi 30 mai.

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce mercredi 2 mai.

Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce samedi 24 mars.

Trois nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce lundi 10 mars. Ils

Un nouvel arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle vient d’être publié au JO de ce vendredi 16 février.

Vente annulée : le vendeur avait omis d’informer l’acquéreur d’un épisode de sécheresse
L’arrêt rappelle, si besoin en était, toute l’importance de l’état des risques. Parfois vu comme le parent pauvre du diagnostic,

Le nouveau modèle d’imprimé officiel concernant l’état des risques a été publié par les ministères de la Transition écologique et

Etat des risques: nouvelle information à intégrer au 1er janvier 2018
L’état des risques évolue. Dès le 1er janvier 2018, il s’enrichit d’une information supplémentaire relative à la pollution des sols.