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Tag "Veille réglementaire"

ANC : deux nouveaux dispositifs agréés 0

Deux dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société SIMOP, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 16 novembre.... Lire plus

ANC : nouveaux dispositifs agréés 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société Sotralentz Habitat France, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du... Lire plus

Le repérage amiante avant-travaux des immeubles bâtis n’arrivera pas avant le 1er mars 2019 0

L’échéance du 1er octobre est dépassée. Et toujours aucun des arrêtés d’application pourtant indispensables au repérage amiante avant-travaux. Un décret modificatif était attendu, pour... Lire plus

ANC : nouveaux dispositifs agréés 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société Bioturbat, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 2 octobre.... Lire plus

ANC: nouveaux dispositifs agréés 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société Eloy Water, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 25... Lire plus

Mesures d’empoussièrement : la norme NF X 43-269 obligatoire au 1er juillet 2018 0

Sur le fil. La norme NF X 43-269 (« prélèvement sur filtre à membrane pour la détermination de la concentration en nombre de fibres... Lire plus

DPE : le contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid actualisés par arrêté 0

Comme annoncé, un arrêté publié au JO du 15 avril le contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid pour la réalisation... Lire plus

DPE : nouvelle actualisation du contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid

Petite évolution apportée au DPE. La valeur à retenir pour les émissions de dioxyde de carbone consécutives aux consommations d’énergie des réseaux de chaleur... Lire plus