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Tag "Termites"
Parkings, quels diagnostics ont leur place ?
Lors de la vente d’un parking, box ou garage, des diagnostics doivent aussi être réalisés. Anne Queneutte, présidente du cabinet Stratège à Cannes et...
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Avec Elan, les champignons et les termites deviennent-ils des critères de décence ?
Avec la loi Elan, la notion de décence du logement s’est enrichie d’un nouveau critère. Un logement décent doit désormais être « exempt de toute...
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Parking, quels diagnostics ont leur place ?
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Distinguer le box, du parking et du garage Un box ou un garage est un parking fermé et privatisé, une place de parking peut...
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Le diagnostiqueur doit réparer tous les préjudices subis par l’acquéreur (Marie Letourmy)
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La troisième chambre de la Cour de cassation persiste et signe aux termes de ce nouvel arrêt rendu en matière de préjudice réparable pour...
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Fraude au diagnostic termites en Corrèze
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On connaissait les arnaques au DPE ou à l’accessibilité, devenues (malheureusement) classiques du genre, un peu moins celles au diagnostic termites. La préfecture de...
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Termites: nouvel arrêté préfectoral en Indre-et-Loire
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La préfecture d’Indre-et-Loire a publié en mai un nouvel arrêté (consolidé au 1er juin 2016) mettant à jour la carte de l’infestation termites dans...
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Norme termites : applicable? Non applicable?
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Le flou demeure autour de l’application de la nouvelle norme termites (notre précédent article). Si pour une application volontaire, le référentiel NF P 03-201...
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La nouvelle norme termites publiée
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Attendue depuis bientôt un an (notre article), la nouvelle norme termites NF P 03-201 vient de paraître. Elle remplace la précédente norme publiée en...
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Normes termites et état parasitaire : parution attendue sous quelques semaines
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Leur révision est achevée, les deux normes ont été soumises à enquête publique début 2015, si bien que leur parution ne devrait plus tarder....
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Termites : le diagnostiqueur condamné à prendre en charge les travaux
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L’acquéreur peut-il demander au diagnostiqueur de lui payer le montant des travaux de réparation des dégâts causés par les insectes xylophages ? Même si,...
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