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Tag "Question écrite"

Diagnostic mérule, le ministère n’en veut toujours pas

Diagnostic mérule, le ministère n’en veut toujours pas 0

Les gouvernements changent, la réponse du ministère demeure identique. A un député qui réclamait d’aller plus loin que l’actuelle information mérule, le ministère réaffirme... Lire plus
Qualité de l’air : quels accompagnements pour les ERP de la petite enfance ?

Qualité de l’air : quels accompagnements pour les ERP de la petite enfance ? 0

Dans une question écrite, le sénateur Roland Courteau interpellait en début d’année le ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités... Lire plus
Re-certification : le ministère répond (brièvement) aux parlementaires

Re-certification : le ministère répond (brièvement) aux parlementaires 0

On s’en souvient, la re-certification avait suscité un paquet de questions écrites chez les parlementaires au cours des derniers mois; une trentaine entre le... Lire plus
DPE neuf des bâtiments publics : pas d’exception prévue

DPE neuf des bâtiments publics : pas d’exception prévue 0

Le député Yannick Vaugrenard (Loire-Atlantique – Socialiste et républicain) a interrogé il y a quelques mois le ministère de l’environnement et de l’énergie sur... Lire plus
Radon : un sénateur relance le débat sur l’obligation de diagnostic

Radon : un sénateur relance le débat sur l’obligation de diagnostic 0

La question de l’obligation du diagnostic radon resurgit au Sénat, à travers une question adressée au ministère du Logement par le sénateur Roland Courteau... Lire plus
L’ITE pour les bâtiments d’avant 1948 : est-ce bien sérieux ?

L’ITE pour les bâtiments d’avant 1948 : est-ce bien sérieux ? 0

Des parlementaires s’alarment d’une généralisation de l’isolation thermique par l’extérieur dans les bâtiments anciens. Ils reprennent ainsi les critiques formulées par plusieurs associations de... Lire plus
Certification : un sénateur soulève la question de la formation continue

Certification : un sénateur soulève la question de la formation continue 0

Depuis la création de l’association LDI, le mouvement contre « la certification à répétition » multiplie les initiatives. L’association s’est trouvé un nouveau relais parlementaire, puisque... Lire plus
Financer ses certifications ? Oui, c’est possible, répond le ministère

Financer ses certifications ? Oui, c’est possible, répond le ministère 0

A l’approche de la deuxième re-certification, la réponse ministérielle intéressera sans doute les diagnostiqueurs. Dans une question écrite vieille de deux ans, le député... Lire plus