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Tag "ESRIS"

ESRIS : au JO du 10 mars 2018

ESRIS : au JO du 10 mars 2018 0

Trois nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce lundi 10 mars. Ils concernent les dommages causés par les... Lire plus
ESRIS: au JO du 16 février 2018

ESRIS: au JO du 16 février 2018 0

Un nouvel arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle vient d’être publié au JO de ce vendredi 16 février. Il porte sur des... Lire plus
ESRIS : au JO du 15 février 2018

ESRIS : au JO du 15 février 2018 0

Un nouvel arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle vient d’être publié au JO de ce jeudi 15 février. Il concerne les dommages causés par... Lire plus
Vente annulée : le vendeur avait omis d’informer l’acquéreur d’un épisode de sécheresse

Vente annulée : le vendeur avait omis d’informer l’acquéreur d’un épisode de sécheresse

L’arrêt rappelle, si besoin en était, toute l’importance de l’état des risques. Parfois vu comme le parent pauvre du diagnostic, l’absence de cette information... Lire plus
L’ERNMT devient l’ESRIS

L’ERNMT devient l’ESRIS 0

Le nouveau modèle d’imprimé officiel concernant l’état des risques a été publié par les ministères de la Transition écologique et solidaire, et de la... Lire plus