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Tag "Avant-travaux"
L’OPPBTP sort son nouveau guide pour l’amiante avant-travaux
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L’OPPBTP vient de sortir une nouvelle édition de son guide « Prévention du risque amiante – Rôle et responsabilités du donneur d’ordre ». Cette nouvelle mouture...
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Amiante : sursis accordé pour plusieurs manquements sur un chantier
Dans cette affaire rapportée par la Nouvelle République, le couple gérant d’une société de rénovation basée dans le Loir-et-Cher était poursuivi pour plusieurs manquements...
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Electricité et amiante, deux normes et deux arrêtés attendus cet été
Pas de répit. Après la parution, cette semaine, de la nouvelle NF C 16-600 pour l’électricité, la norme révisée du repérage amiante NF X...
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Le décret avant-travaux publié au Journal officiel
D’abord annoncé pour la fin 2016, le décret avant-travaux a été publié au JO de ce 10 mai. Le repérage désormais inscrit dans le...
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Décret avant-travaux, le CSCEE rend un avis favorable
Le texte a pris du retard, mais reste d’actualité, toujours dans le circuit de parution. Une nouvelle version du projet de décret relatif à...
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L’ardoise pour le maître d’ouvrage, pas pour le diagnostiqueur
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Ce récent arrêt illustre la tendance à vouloir faire supporter à tout prix le coût du désamiantage par le diagnostiqueur. Dans le cas présent,...
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Le décret avant-travaux, objet de discussions interministérielles
Rien n’est jamais simple en matière de réglementation amiante. Le décret repérage avant-travaux qu’on annonçait pourtant pour la fin 2016, accuse du retard. Simple...
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Prélèvement amiante avant-travaux, les recommandations extrêmes de l’INRS
Le classique prélèvement de dalle de sol risque de se transformer en casse-tête si on applique les dernières recommandations de l’INRS. Publié à l’automne,...
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Avant-travaux, le décret attendu sous quelques semaines
C’était une volonté du Président de la république. Que les décrets d’application liés à la loi Travail voient le jour avant la fin d’année...
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Avant-travaux, une obligation du donneur d’ordre, même lorsqu’il s’agit d’un particulier
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La responsabilité d’ordonner un avant-travaux revient au donneur d’ordre. Oui, mais pour le sénateur Jean-Louis Masson, faire peser une telle responsabilité sur ce donneur...
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