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Tag "Assainissement"

Le diagnostic assainissement en copropriété, c’est pour bientôt ?

Le diagnostic assainissement en copropriété, c’est pour bientôt ? 0

Depuis janvier 2022, le diagnostic assainissement doit obligatoirement être porté à la connaissance de l’acquéreur dès l’avant-contrat dans 68 communes d’Île-de-France en vue des... Lire plus
JO Paris 2024 : un diagnostic assainissement pour protéger les épreuves sportives

JO Paris 2024 : un diagnostic assainissement pour protéger les épreuves sportives

Mieux vaut être informé ! Sur leur site internet, les notaires du Grand Paris ont publié une note visant à informer les propriétaires et... Lire plus
Assainissement non collectif : le ministère ne veut pas d’un diagnostic après travaux

Assainissement non collectif : le ministère ne veut pas d’un diagnostic après travaux

En cas de vente d’habitation, prière de fournir un diagnostic si l’installation d’assainissement n’est pas raccordée au réseau collectif. Et en cas de non-conformité... Lire plus
Assainissement non collectif : un sénateur propose de rendre obligatoires les travaux avant la vente

Assainissement non collectif : un sénateur propose de rendre obligatoires les travaux avant la vente

Le diagnostic ANC était une bonne idée, mais après bientôt dix ans de bons et loyaux services, le dispositif doit être complété, estime le... Lire plus
ANC: nouveaux dispositifs agréés

ANC: nouveaux dispositifs agréés 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société Eloy Water, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 25... Lire plus
ANC : nouveaux dispositifs agréés

ANC : nouveaux dispositifs agréés 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par l’industriel spécialisé dans l’assainissement Eparco, viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 4... Lire plus
Loi Elan : observatoire des diagnostics, ANC, accessibilité… ces mesures déjà adoptées par les députés (MAJ)

Loi Elan : observatoire des diagnostics, ANC, accessibilité… ces mesures déjà adoptées par les députés (MAJ) 0

L’Assemblée nationale a approuvé en première lecture le projet de loi Elan. Plusieurs mesures touchant directement les diagnostiqueurs immobiliers ont déjà été adoptées. Pour... Lire plus
ANC : plusieurs nouveaux dispositifs agréés

ANC : plusieurs nouveaux dispositifs agréés 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par les sociétés Roth Werke et BREIZHO LIMITED viennent de recevoir leur avis d’agrément au... Lire plus
ANC : plusieurs nouveaux dispositifs agréés

ANC : plusieurs nouveaux dispositifs agréés 0

Plusieurs dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par les sociétés STOC Environnement et SIMOP viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO... Lire plus
ANC : trois nouveaux dispositifs agréés

ANC : trois nouveaux dispositifs agréés 0

Trois dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société ROTO GROUP viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 17... Lire plus