Reso A+ dénonce des erreurs dans les trois nouveaux textes amiante

janvier 07 11:11 2013

La parution de trois arrêtés amiante liés au décret du 3 juin durant la trêve des confiseurs fait bondir Reso A+. Il faut préciser que, quelques jours auparavant, l’association qui vise à améliorer la remédiation de l’amiante réclamait un moratoire sur ces textes à grand renfort de communiqués (lire notre article).

Après avoir décortiqué les différents textes (« Liste A », « Liste B » et « Consignes générales et fiche récapitulative DTA »), Reso A+ livre son analyse à travers un nouveau et copieux communiqué. Pour l’association, « les trois textes contiennent des erreurs, des oublis, des confusions, voire l’ajout de notions dénuées de fondements ancrés dans la pratique du diagnostic ». Et en guise de démonstration, Reso A+ se livre à une explication de textes détaillée avec « cinq notions employées qui risquent rapidement d’alimenter les forums et débats ».

– Le maintien de la notion de « retrait ou de confinement » dans les trois nouveaux arrêtés quand celle-ci a été remplacée, dans le code du travail, par le terme « encapsulage »
– L’extension de la définition de « zone homogène » à tous les MPCA des listes A et B de l’annexe 13-9
– Le maintien de la notion de « zone présentant des similitudes d’ouvrage » sans réelle définition du terme « ouvrage » est source d’ambiguïté.
– La suppression des notions de « sondages » et de « matériaux ou produits susceptibles de contenir de l’amiante » perturbant la structuration de la mission de repérage.
– L’appel à la « connaissance de l’opérateur de repérage » demeurant ambigu.

Accéder à l’intégralité du communiqué de Reso A+

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