Pollution des sols dans les établissements scolaires : quelle suite ?

janvier 11 14:11 2019 par webmaster@itga.fr

En novembre 2017, l’association Robin des Bois avait dévoilé un dossier intitulé « Votre école est-elle toxique ? ». Suite à cette publication, le ministère de la Transition écologique avait mis en ligne une première liste nationale de 1248 établissements scolaires ayant fait l’objet d’un diagnostic de pollution des sols, dont 60% d’entre eux poseraient problème. En janvier 2018, Robin des bois avait publié l’intégralité de la campagne nationale de diagnostics des écoles sur sites pollués, estimant que faute de moyens financiers, la dépollution n’était pas toujours entreprise par les collectivités, et même que certains établissements étaient encore construits sur des terres polluées.

Début 2018, un député et un sénateur avaient déjà interpellé la ministre Élisabeth Borne pour connaître les suites données à cette campagne nationale. La ministre avait assuré que l’État restait « vigilant sur cette question prioritaire ». Fin mars 2018, la question a été de nouveau soulevée par le sénateur Jean-Pierre Decool (Nord – Les Indépendants-A). Les pouvoirs publics viennent d’y apporter une réponse, ce jeudi 10 janvier, qui concorde avec les réponses apportées précédemment.

Le Gouvernement rappelle que « lorsque les diagnostics ont montré la présence de pollutions présentant un risque pour les personnes fréquentant les lieux, des mesures de prévention et de correction des atteintes à la santé humaine ont été définies. Chaque fois que cela était nécessaire, les mesures sanitaires d’urgence ont été mises en œuvre ». Les pouvoirs publics soulignent également que les diagnostics et travaux effectués s’articuleront « à l’avenir avec les modalités de mesure de la qualité de l’air intérieur dans l’ensemble des établissements recevant du public », et qu’un guide de bonnes pratiques de réalisation des travaux pourra être fourni aux responsables d’établissements.

QE n°04140 de M. Jean-Pierre Decool (Nord – Les Indépendants-A) publiée au JO Sénat du 29/03/2018. Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire publiée au JO Sénat du 10/01/2019