Le temps était compté, pour faire plaisir à son client, le diagnostiqueur a mis à jour son diagnostic sans revisiter le bien. Pas de chance, les termites avaient investi les lieux. Pour cette faute incontestable, il risque de se retrouver bien seul, sans assurance.
Richard Morin, à la tête du réseau BC2E, pilote le contrat assurance MMA pour le compte de la Fidi depuis quinze ans. De ces sinistres où le diagnostiqueur a zappé la contre-visite, il en compte quelques-uns. Des dossiers difficiles à défendre, et qui font forcément mal au portefeuille. Car en matière de termites, la jurisprudence reste sévère : le diagnostiqueur a beau ne pas être responsable de l’infestation, on lui demandera cependant de prendre à sa charge les travaux pour y remédier.
« Pour des raisons commerciales, la contre-visite et la mise à jour ont été dévalorisées et souvent offertes gratuitement, alors qu’il s’agit d’un nouveau diagnostic, déplore Richard Morin. Cette contre-visite est pourtant essentielle : elle permet souvent de voir le bien dans de meilleures conditions que la visite initiale, puisqu’il a été vidé de ses meubles. C’est une chance de compléter le diagnostic initial et de lever d’éventuelles réserves. » C’est valable pour les termites et l’état parasitaire, ça peut aussi l’être pour l’amiante ou le plomb où le diagnostiqueur doit aussi penser aux facteurs de dégradation du bâti qui peuvent évoluer d’une visite à l’autre. Oui, mais faute de temps, pressé par un donneur d’ordre qui s’aperçoit, deux heures avant de signer, que les diagnostics ne sont plus valides, l’opérateur peut négliger cette contre-visite.
« Le diagnostiqueur n’ose pas refuser par peur de déplaire à un donneur d’ordre. Pourtant, face à un agent immobilier ou à un notaire, le diagnostiqueur doit aussi refuser de mettre à jour les diagnostics sans se déplacer », poursuit l’administrateur de la Fidi qui envisage d’ailleurs une communication auprès des notaires pour les sensibiliser sur le sujet. « Il faut absolument que les notaires et les agents immobiliers comprennent qu’ils ont aussi une part de responsabilité. »
Le diagnostiqueur n’en a pas toujours conscience, mais les conséquences peuvent se révéler désastreuses. Car les assureurs ne sont pas tenus d’apporter leur garantie. « Les diagnostiqueurs doivent prendre conscience que leur assurance ne les couvrira pas s’il est manifeste qu’aucune contre-visite n’a été effectuée puisqu’il s’agit d’une faute professionnelle intentionnelle », explique Richard Morin. « Cela figure dans les conditions générales, l’assureur peut faire jouer une exclusion de garantie à partir du moment où le professionnel a manqué aux règles de l’art de manière inexcusable ou délibérée. » Le dirigeant de BC2E cite l’exemple d’un sinistre survenu dans le Sud-Ouest, où n’importe qui, même non-sachant, dès l’entrée, pouvait constater une infestation de termites. « Il était manifeste que le diagnostiqueur ne s’était pas rendu sur place. Ce litige a coûté cher à l’assureur d’autant qu’il a fallu reloger les occupants. » L’exemple type d’un sinistre que les assureurs pourraient à l’avenir refuser de couvrir.
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