Des diagnostics qualité de l’air intérieur renforcés dans les écoles ?

septembre 20 13:09 2019 par webmaster@itga.fr

Le 18 septembre dernier se déroulait la 5^e journée nationale de la qualité de l’air, lancée dès 2015 par les pouvoirs publics. Une problématique qui ne cesse de prendre de l’ampleur, notamment au sein des établissements scolaires. En témoigne une étude de l’Alliance pour la santé et l’environnement (HEAL) publiée à l’occasion de cette journée thématique, qui souligne la présence -dans six crèches et écoles primaires du centre de Paris-, de dioxyde d’azote (NO₂) à l’extérieur et à l’intérieur de toutes les salles de classe, et « des niveaux élevés de dioxyde de carbone (CO₂) dans certaines salles de classe, ce qui indique la nécessité d’envisager une meilleure ventilation ».

Face à ces résultats, pour aller encore plus loin, un sénateur du Val-de-Marne propose d’améliorer le diagnostic de la pollution des établissements accueillant des enfants. Il attire l’attention sur « le manque d’exhaustivité des contrôles et des diagnostics quant à la présence d’une éventuelle pollution de l’air, de l’eau et des sols » dans ces établissements. L’objectif de ce diagnostic amélioré ? Connaître plus précisément la pollution à laquelle les enfants sont exposés, à travers « un contrôle au regard des valeurs guides réglementaires au formaldéhyde, en dioxyde d’azote, en hydrocarbures, en solvants chlorés, en benzène, en particules fines, en métaux, en pesticides, et autres substances spécifiques liées à l’environnement historique ou géologique des sites ».

Réponse des pouvoirs publics : le ministère de la Transition écologique et solidaire rappelle l’obligation, dès 2012, de surveiller périodiquement la QAI de certains établissements recevant du public, dont les crèches et les écoles ; la publication d’un guide pratique « permettant de faciliter le déploiement d’actions d’amélioration de la qualité de l’air par les gestionnaires d’écoles et de crèches et par les collectivités » ; et la mise en place d’actions par certaines collectivités.

La porte n’est cependant pas fermée à une évolution des diagnostics concernant la QAI dans les écoles, puisque le 4^e plan national santé-environnement (en cours d’élaboration) « place l’amélioration de la qualité de l’air intérieur parmi ses priorités. Dans ce cadre, des groupes de travail associant les différentes parties prenantes ont été mis en place afin d’évaluer la mise en œuvre de cette réglementation. Selon les conclusions, des évolutions du dispositif pourront être proposées ».

Et les initiatives locales se multiplient, à l’instar de la mairie du IX^e arrondissement parisien qui expérimente depuis la rentrée la pose de capteurs pour contrôler la QAI dans 150 classes maternelles et élémentaires, rapporte le Parisien. Financé par la mairie du IX^e à hauteur de 45 000 euros, le projet pourrait se poursuivre par la mise en œuvre de purificateurs d’air ou de systèmes de ventilation.

Question écrite de Laurent Lafon (Val-de-Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 27/06/2019. Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire publiée dans le JO Sénat du 19/09/2019