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Posts From webmaster@itga.fr
État des risques, de nouvelles évolutions attendues pour fin 2020
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Changement de nom, validité revue et corrigée, l’état des risques et pollution risque, encore une fois, d’évoluer avant la fin 2020. L’information concernant les...
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Zones à risque argile : l’arrêté définissant le contenu des études géotechniques est publié
Plusieurs textes d’application étaient attendus dans le cadre des études géotechniques des sols, qui doivent être annexées -en théorie depuis le 1er janvier 2020-,...
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État des risques, des changements à l’horizon
L’information concernant les risques potentiels liés aux biens s’est largement étoffée depuis deux ans : radon, secteurs d’information sur les sols (SIS), et plus...
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ERP : au JO du 29 juillet
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Deux nouveaux arrêtés portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent d’être publiés au JO de ce mercredi 29 juillet. Ils concernent les dommages...
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Carnet numérique du logement : une entrée en vigueur pour 2022
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Un feuilleton qui dure… depuis 2017. Le carnet numérique du logement entrera-t-il enfin en vigueur en 2022 ? En tout cas pas sous la forme...
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Vices cachés : le vendeur de mauvaise foi doit prendre en charge le coût de la démolition et de la reconstruction
Les acquéreurs d’une maison ont eu une bien mauvaise surprise. Fissures et déformation du gros œuvre, qui nécessitaient, selon une expertise, de démolir puis...
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Une ordonnance renforce les mesures permettant de diminuer les consommations d’énergie des ménages
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Une ordonnance, publiée au JO du 16 juillet, transpose en droit français trois directives européennes contenant des dispositions dans le domaine de l’énergie et...
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Plomb avant-travaux : la norme enfin en enquête publique
Depuis le temps qu’on l’attendait. La norme qui doit instaurer une méthodologie pour la recherche de plomb avant-travaux était dans les tuyaux depuis plusieurs...
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Inertage de l’amiante : Europlasma redémarre
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Mai 2019, l’usine de traitement de l’amiante par torche à plasma située à Morcenx, dans les Landes, et gérée par Inertam filiale d’Europlasma, avait...
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ANC : quatre dispositifs agréés
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Quatre dispositifs de traitement des eaux usées domestiques produits par la société ELOY WATER viennent de recevoir leur avis d’agrément au JO du 7...
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