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Tag "Avant-travaux"

Electricité et amiante, deux normes et deux arrêtés attendus cet été

Pas de répit. Après la parution, cette semaine, de la nouvelle NF C 16-600 pour l’électricité, la norme révisée du repérage amiante NF X... Lire plus

Le décret avant-travaux publié au Journal officiel

D’abord annoncé pour la fin 2016, le décret avant-travaux a été publié au JO de ce 10 mai. Le repérage désormais inscrit dans le... Lire plus

Décret avant-travaux, le CSCEE rend un avis favorable

Le texte a pris du retard, mais reste d’actualité, toujours dans le circuit de parution. Une nouvelle version du projet de décret relatif à... Lire plus

L’ardoise pour le maître d’ouvrage, pas pour le diagnostiqueur

Ce récent arrêt illustre la tendance à vouloir faire supporter à tout prix le coût du désamiantage par le diagnostiqueur. Dans le cas présent,... Lire plus

Le décret avant-travaux, objet de discussions interministérielles

Rien n’est jamais simple en matière de réglementation amiante. Le décret repérage avant-travaux qu’on annonçait pourtant pour la fin 2016, accuse du retard. Simple... Lire plus

Prélèvement amiante avant-travaux, les recommandations extrêmes de l’INRS

Le classique prélèvement de dalle de sol risque de se transformer en casse-tête si on applique les dernières recommandations de l’INRS. Publié à l’automne,... Lire plus

Avant-travaux, le décret attendu sous quelques semaines

C’était une volonté du Président de la république. Que les décrets d’application liés à la loi Travail voient le jour avant la fin d’année... Lire plus

Avant-travaux, une obligation du donneur d’ordre, même lorsqu’il s’agit d’un particulier

La responsabilité d’ordonner un avant-travaux revient au donneur d’ordre. Oui, mais pour le sénateur Jean-Louis Masson, faire peser une telle responsabilité sur ce donneur... Lire plus

La norme amiante vraisemblablement repoussée à 2017

Après quatre années de travaux, la norme du repérage amiante NF X 46-020 risque fort d’accuser un (nouveau) retard. La DGT (Direction générale du... Lire plus

Le repérage avant-travaux paru au JO 0

La loi dite « loi travail » intégrant l’avant- travaux est parue au JO, ce 9 août. Très attendu, le texte ne comporte cependant pas de... Lire plus