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Tag "Amiante"

« Diagnostiqueur immobilier : rigueur et vigilance dans le repérage d’amiante » (Me Tabordet-Mérigoux) 0

La Cour de cassation conforte sa sévérité dans le domaine des diagnostics de repérage d’amiante par un arrêt du 14 septembre 2017. Dans un... Lire plus

Après les ouragans Irma et Maria, l’Etat interpellé sur le risque amiante aux Antilles

Après le passage des ouragans Irma et Maria, le risque amiante est-il bien pris en considération aux Antilles ? L’architecte Luc Baillet avait déjà... Lire plus

Le repérage amiante étendu à tous les navires

La réglementation va changer. Depuis 1998, seuls les navires de pêche de plus de 12 mètres étaient soumis à un repérage des flocages, calorifugeages... Lire plus

Amiante avant-vente : le constat visuel ne suffit pas

Le diagnostiqueur peut-il se limiter au seul constat visuel dans son repérage amiante avant-vente ? Non, estime la Cour de cassation dans un récent... Lire plus

Amiante : sursis accordé pour plusieurs manquements sur un chantier

Dans cette affaire rapportée par la Nouvelle République, le couple gérant d’une société de rénovation basée dans le Loir-et-Cher était poursuivi pour plusieurs manquements... Lire plus

Amiante : mises en examen annulées pour les responsables nationaux 0

Y’aura-t-il un jour un procès de l’amiante ? Sans surprise, après une première annulation de leurs mises en examen le 4 juillet 2014 (décision invalidée... Lire plus

Prévention Amiante lance une photothèque de matériaux et produits contenant de l’amiante 0

On dit souvent qu’une image vaut mille mots. En collaboration avec les membres du réseau Démoldiag, le site prevention-amiante.fr vient de lancer « la 1ère photothèque dédiée... Lire plus

13 et 14 septembre, la filière amiante a rendez-vous à Paris 0

Troisième édition, et déjà un rendez-vous devenu incontournable pour tout ce que le monde de l’amiante peut compter d’acteurs. Le Salon des professionnels de... Lire plus

HAP et amiante: qui doit payer le repérage dans les enrobés?

A qui incombe la recherche d’amiante et des HAP dans les enrobés, en cas de travaux, notamment sur les réseaux ? La cour administrative d’appel... Lire plus

Des députés demandent la révision de la loi Fauchon 0

Le 19 juillet dernier, dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale, Jean-Paul Lecoq, député de Seine-Maritime, a interpellé le Premier ministre Édouard Philippe. La raison ?... Lire plus