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Tag "Amiante"

Le désamiantage, un préjudice en lien avec la faute du diagnostiqueur

En cas de lacune dans le repérage, revient-il au diagnostiqueur de prendre en charge le désamiantage ? La tendance n’est pas nouvelle, la cour... Lire plus

L’ardoise pour le maître d’ouvrage, pas pour le diagnostiqueur

Ce récent arrêt illustre la tendance à vouloir faire supporter à tout prix le coût du désamiantage par le diagnostiqueur. Dans le cas présent,... Lire plus

Simplification des procédures administratives concernant l’amiante prévue pour 2018 0

Le 23 mars dernier, dans le cadre de la démarche du choc de simplification lancée en 2013 par le Gouvernement, le Conseil de la... Lire plus

La révision de la norme NF X 46-020 enfin bouclée… ou presque

Enfin ! Plus de six mois de dépouillement, quatre années de discussions, le toilettage destiné à l’origine à harmoniser la norme du repérage amiante... Lire plus

Pourquoi la norme révisée X46-020 ne doit pas être homologuée en l’état? (RésoA+) 0

Ou comment le nœud gordien des textes fondamentaux de 1997 « santé/travail » peut-il rester intact après 21 ans d’application… La commission X46D Afnor a clôt... Lire plus

Certification : avis favorable pour le projet d’arrêté compétence

Toujours pas de certitude sur la parution du texte, mais c’est un écueil en moins. Soumis ce mercredi au Conseil supérieur de la Construction... Lire plus

Information locataires : le ministère ne veut pas de transmission obligatoire des DTA et DAPP

Renforcer l’information locataires en matière d’amiante dans les logements sociaux ? Beaucoup de parlementaires y ont songé au travers de leurs questions écrites, en... Lire plus

Veiller à l’étanchéité des masques, les bonnes pratiques selon l’INRS

En matière d’amiante, l’arrêté du 7 mars 2013 a précisé le cadre réglementaire pour l’entretien et la vérification des APR (appareils de protection respiratoire).... Lire plus

Léger modificatif à l’arrêté compétence amiante 0

Aucun bouleversement pour les opérateurs, l’arrêté se résume à quelques lignes et concerne d’abord les organismes de certification. Il modifie ainsi l’arrêté du 25... Lire plus

Le diagnostic amiante locatif pour 2018 ?

Le futur diagnostic amiante à la location sera donc un copier-coller de l’actuel constat vente. C’est ce qu’envisage le projet de décret en application... Lire plus