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Tag "Amiante"

« Repérage : l’implication croissante du donneur d’ordre » (François Brassens)

Le récent procès de l’amiante au Parlement européen illustre de façon explicite l’apport de  la nouvelle norme de repérage. Dans cette affaire très médiatisée,... Lire plus

Norme amiante : la Fidi plaide un report de son application

La Fidi est intervenue auprès de l’Afnor afin de repousser l’application de la nouvelle norme amiante NF X 46-020 au 1er janvier 2018. Annoncée... Lire plus

« Pourquoi ne pas mettre en place un diagnostic obligatoire QAI ? »

Avec 41 dossiers étudiés, quatre lauréats et trois « coups de cœur », le jury des Trophées Bâtiment santé a eu des difficultés à les... Lire plus

Amiante : un dossier au pénal pour les « responsables nationaux » ? 0

Plus de vingt ans après le dépôt des premières plaintes, ce mercredi 7 juin la chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris examine... Lire plus

La norme NF X 46-020 sera « disponible courant juin »

Pas de nouveau retard, donc, pour la norme du repérage amiante, NF X 46-020. Sur son site, l’Afnor annonce sobrement qu’après « plusieurs années de... Lire plus

Nouvel échec pour réguler le commerce de l’amiante 0

Tous les deux ans, la conférence internationale sur les produits chimiques et les déchets dangereux est organisée. Elle regroupe les représentants des États membres... Lire plus

Un diagnostiqueur attaque l’arrêté compétence amiante et son arrêté modificatif devant le Conseil d’Etat

Les normes d’application obligatoire sont accessibles gratuitement. En théorie du moins. Car si la réglementation ne souffre aucune ambiguïté à ce sujet, Pascal Le... Lire plus

Le décret avant-travaux publié au Journal officiel

D’abord annoncé pour la fin 2016, le décret avant-travaux a été publié au JO de ce 10 mai. Le repérage désormais inscrit dans le... Lire plus

Exposition des salariés à l’amiante, la Cour de cassation retient la mise en danger de la vie d’autrui

Exposer délibérément des salariés et/ou riverains d’un chantier à l’amiante peut-il constituer une mise en danger de la vie d’autrui ? Oui, répond la chambre... Lire plus

Décret avant-travaux, le CSCEE rend un avis favorable

Le texte a pris du retard, mais reste d’actualité, toujours dans le circuit de parution. Une nouvelle version du projet de décret relatif à... Lire plus