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Tag "Amiante"

Nouvel échec pour réguler le commerce de l’amiante 0

Tous les deux ans, la conférence internationale sur les produits chimiques et les déchets dangereux est organisée. Elle regroupe les représentants des États membres... Lire plus

Un diagnostiqueur attaque l’arrêté compétence amiante et son arrêté modificatif devant le Conseil d’Etat

Les normes d’application obligatoire sont accessibles gratuitement. En théorie du moins. Car si la réglementation ne souffre aucune ambiguïté à ce sujet, Pascal Le... Lire plus

Le décret avant-travaux publié au Journal officiel

D’abord annoncé pour la fin 2016, le décret avant-travaux a été publié au JO de ce 10 mai. Le repérage désormais inscrit dans le... Lire plus

Exposition des salariés à l’amiante, la Cour de cassation retient la mise en danger de la vie d’autrui

Exposer délibérément des salariés et/ou riverains d’un chantier à l’amiante peut-il constituer une mise en danger de la vie d’autrui ? Oui, répond la chambre... Lire plus

Décret avant-travaux, le CSCEE rend un avis favorable

Le texte a pris du retard, mais reste d’actualité, toujours dans le circuit de parution. Une nouvelle version du projet de décret relatif à... Lire plus

Le désamiantage, un préjudice en lien avec la faute du diagnostiqueur

En cas de lacune dans le repérage, revient-il au diagnostiqueur de prendre en charge le désamiantage ? La tendance n’est pas nouvelle, la cour... Lire plus

L’ardoise pour le maître d’ouvrage, pas pour le diagnostiqueur

Ce récent arrêt illustre la tendance à vouloir faire supporter à tout prix le coût du désamiantage par le diagnostiqueur. Dans le cas présent,... Lire plus

Simplification des procédures administratives concernant l’amiante prévue pour 2018 0

Le 23 mars dernier, dans le cadre de la démarche du choc de simplification lancée en 2013 par le Gouvernement, le Conseil de la... Lire plus

La révision de la norme NF X 46-020 enfin bouclée… ou presque

Enfin ! Plus de six mois de dépouillement, quatre années de discussions, le toilettage destiné à l’origine à harmoniser la norme du repérage amiante... Lire plus

Pourquoi la norme révisée X46-020 ne doit pas être homologuée en l’état? (RésoA+) 0

Ou comment le nœud gordien des textes fondamentaux de 1997 « santé/travail » peut-il rester intact après 21 ans d’application… La commission X46D Afnor a clôt... Lire plus