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La veille réglementaire

Passeport prévention : quid de l’amiante ?

Passeport prévention : quid de l’amiante ? 0

Pour ceux qui auraient manqué l’information, le passeport prévention est une nouvelle obligation prévue depuis peu par le Code du travail. Il s’agit «... Lire plus
Annulation de l’arrêté certification : trois questions à Frédéric Mirabel-Chambaud et Pascal Le Bihan (LDI)

Annulation de l’arrêté certification : trois questions à Frédéric Mirabel-Chambaud et Pascal Le Bihan (LDI)

L’arrêté certification a une nouvelle fois été annulé par le Conseil d’Etat. Trois questions à Frédéric Mirabel-Chambaud et Pascal Le Bihan (LDI), à l’origine... Lire plus
DPE : des annonces sur les petites surfaces et le calendrier d’interdiction mi-février

DPE : des annonces sur les petites surfaces et le calendrier d’interdiction mi-février

Les modifications discutées depuis plusieurs mois maintenant pour affiner le DPE dans les petites surfaces devraient intervenir « mi-février » a annoncé dans ses voeux le... Lire plus
Audit énergétique : le point sur la prorogation des attestations

Audit énergétique : le point sur la prorogation des attestations

Depuis le 1er avril, les diagnostiqueurs immobiliers qui ont obtenu une attestation peuvent réaliser les audits énergétiques dans les maisons individuelles. Le point sur... Lire plus
La réglementation audit à l’épreuve du terrain

La réglementation audit à l’épreuve du terrain

La publication du décret du 20 décembre 2023 peu avant les fêtes de fin d’année a logiquement agité la filière. En plus de détailler... Lire plus

Rénovation énergétique et déblocage de l’épargne salariale : où en est-on ?

Pour inciter les particuliers à mener des travaux de rénovation énergétique, sera-t-il bientôt possible de débloquer l’épargne salariale ? La question est sur la... Lire plus
Contenu de l’audit énergétique réglementaire : quels sont les changements à retenir ?

Contenu de l’audit énergétique réglementaire : quels sont les changements à retenir ?

L’arrêté du 4 mai 2022 définissant pour la France métropolitaine le contenu de l’audit énergétique réglementaire a été modifié par l’arrêté du 29 décembre... Lire plus
Récap’ réglementaire : les textes parus pendant les fêtes

Récap’ réglementaire : les textes parus pendant les fêtes

La fin d’année a été agitée sur le plan réglementaire. À la suite du décret sur l’extension de certification pour l’audit énergétique, une quinzaine... Lire plus
Décret Audit énergétique : le texte à la loupe

Décret Audit énergétique : le texte à la loupe 0

Très attendu après plusieurs reports, le décret précisant le nouveau cadre de l’extension de la certification pour réaliser l’audit énergétique a été publié au... Lire plus
MonAccompagnateurRénov’ recentré sur les rénovations globales

MonAccompagnateurRénov’ recentré sur les rénovations globales

La liste des travaux nécessitant le recours à MonAccompagnateurRénov’ (MAR) évolue au 1er janvier 2024 pour plus de lisibilité. Les bouquets de travaux (deux... Lire plus